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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON
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CHAPELLE DU VIEUX PRIEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE DU VIEUX PRIEUR
CAVE COOPERATIVE DE FRONTON

Numéro de dépôt :
97659040
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque CHAPELLE DU VIEUX PRIEUR

Déposée le 13 janvier 1997 par la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE DU VIEUX PRIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE DE FRONTON domicilié(e) Avenue des Vignerons, 31620 FRONTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 802 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE M. BONTEMPI Claude - France.

La marque CHAPELLE DU VIEUX PRIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DU VIEUX PRIEUR est expirée depuis le 13 janvier 2007.

CAVE COOPERATIVE DE FRONTON a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIA , ACADEMIA , SEIGNEURIE D'AGRE , ALLEGORIA , CHATEAU RAMONDADE , CHATEAU CARBONEL , CHATEAU MARCELOT , CHATEAU JOUANINEL


CAVE COOPERATIVE DE FRONTON - Avenue des Vignerons, 31620 FRONTON - France - SIREN 776802308


CAVE COOPERATIVE M. BONTEMPI Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée "Côtes du Frontonnais-Fronton" Rouge et Rosé provenant de l'exploitation exactement dénommée

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.